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Brevet européen · EP4345328 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4345328
Numéro de demande
EP24157823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2020
Publié
3 avr. 2024
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F16C 17/04 (2006.01)
F16J 15/34 (2006.01)
F16C 33/10 (2006.01)
F16C 33/74 (2006.01)
Priorité
JP 2019017875 04.02.2019
Divisionnaire de
EP20752626
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Eagle Industry Co., Ltd.

1-12-15, Shiba-Daimon, Minato-ku Tokyo 105-8587, JP

Inventeur

SUZUKI, Hiroshi

Minato-ku, Tokyo 105-8587, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.