SCHIEBEKOMPONENTE

Brevet européen · EP4345343 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4345343
Numéro de demande
EP24157883
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2020
Publié
3 avr. 2024
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F16C 17/04 (2006.01)
F16J 15/34 (2006.01)
Priorité
JP 2019137952 26.07.2019
Divisionnaire de
EP20847261
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Inventeur

INOUE, Hiroki

Minato-ku, 1058587 Tokyo, JP

NEGISHI, Yuta

Minato-ku, 1058587 Tokyo, JP

ONUMA, Minori

Minato-ku, 1058587 Tokyo, JP

OU, Iwa

Minato-ku, 1058587 Tokyo, JP

IMURA, Tadatsugu

Minato-ku, 1058587 Tokyo, JP

SUZUKI, Hiroshi

Minato-ku, 1058587 Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.