WÄRMEPUMPENVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4345383 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4345383
Numéro de demande
EP23198557
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2023
Publié
3 avr. 2024
Délivré
29 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F24F 1/20 (2011.01)
F24F 1/22 (2011.01)
F24F 11/88 (2018.01)
Priorité
JP 2022158739 30.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  2. 29 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

Parties

Titulaire

Panasonic Intellectual Property Management Co., Ltd.

22-6, Moto-machi, Kadoma-shi,, Osaka 571-0057, JP

Inventeur

TSURU, Kakeru

Kadoma-shi, Osaka, 571-0057, JP

KITAGAKI, Masaomi

Kadoma-shi, Osaka, 571-0057, JP

KOBAYASHI, Tatuhiro

Kadoma-shi, Osaka, 571-0057, JP

MATSUNAMI, Yohei

Kadoma-shi, Osaka, 571-0057, JP

AOYAMA, Shigeo

Kadoma-shi, Osaka, 571-0057, JP

NAGAI, Masaaki

Kadoma-shi, Osaka, 571-0057, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.