SCHALTGERÄT

Brevet européen · EP4345433 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4345433
Numéro de demande
EP22199209
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2022
Publié
3 avr. 2024
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G01K 1/16 (2006.01)
G01K 13/00 (2021.01)
G01R 31/12 (2020.01)
H02B 13/065 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

  2. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Siemens Aktiengesellschaft

80333 München, DE

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Intellectual Property Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

CHIKHALE, Ravindra

403602 GOA, Goa, IN

SONAWANE, Mahesh

410210 Navimumbai, Maharashtra, IN

UNADE, Mahadeo

410210 Navi Mumbai, Maharashtra, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.