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Brevet européen · EP4345579 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4345579
Numéro de demande
EP23199914
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2023
Publié
3 avr. 2024
Délivré
23 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
25 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G06F 1/20 (2006.01)
H04L 9/00 (2022.01)
Priorité
US 202217954528 28.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

  2. 23 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

Parties

Titulaire

Hestia Heating Incorporated

109A Drake Avenue, Labrador City Newfoundland A2V 2B3, CA

Inventeur

LANDRY, Joel

Grand Lake, B2T 0K1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.