POSITIONSANZEIGER
Brevet européen · EP4345586 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4345586
- Numéro de demande
- EP24158137
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2015
- Publié
- 3 avr. 2024
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G06F 3/041 (2006.01)G06F 3/044 (2006.01)G06F 3/046 (2006.01)G06F 3/0354 (2013.01)G06F 3/038 (2013.01)
- Divisionnaire de
- EP19197752
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
YAMAMOTO, Sadao
Saitama, 349-1148, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.