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Brevet européen · EP4345665 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4345665
Numéro de demande
EP23201005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2023
Publié
3 avr. 2024
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G06F 21/55 (2013.01)
H04L 9/40 (2022.01)
Priorité
DE 102022125399 30.09.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

Bundesdruckerei GmbH

Kommandantenstrasse 18, 10969 Berlin, DE

Inventeur

Wilke, Andreas Dr.

13507 Berlin, DE

Fabian, David

13465 Berlin, DE

Kunaht-Huhsmann, Neele

10245 Berlin, DE

Schleich, Wolfgang Prof. Dr.

89081 Ulm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.