ANZEIGEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4345813 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4345813
Numéro de demande
EP24152316
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2018
Publié
3 avr. 2024
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
11 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G06F 3/01 (2006.01)
G06F 3/041 (2006.01)
G06F 3/043 (2006.01)
G10K 11/34 (2006.01)
H04R 1/40 (2006.01)
G03H 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 102017116012 17.07.2017
Divisionnaire de
EP18730775
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Inventeur

Tretbar, Steffen

66280 Sulzbach, DE

Schmitt, Daniel

66280 Sulzbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.