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Brevet européen · EP4345843 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4345843
Numéro de demande
EP21902583
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2021
Publié
3 avr. 2024
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G21C 15/02 (2006.01)
H02N 3/00 (2006.01)
Priorité
CN 202011422901 08.12.2020
Demande PCT
PCT/CN2021/135991 07.12.2021
Publication PCT
WO2022/121878 16.06.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Shanghai Nuclear Engineering Research & Design Institute Co., Ltd.

No. 29 Hongcao Road Xuhui District, Shanghai 200233, CN

Inventeur

CHEN, Qichang

Shanghai 200233, CN

YE, Cheng

Shanghai 200233, CN

TANG, Chuntao

Shanghai 200233, CN

LIN, Qian

Shanghai 200233, CN

ZHAO, Jinkun

Shanghai 200233, CN

BEI, Hua

Shanghai 200233, CN

ZHANG, Weizhong

Shanghai 200233, CN

YUAN, Chuntian

Shanghai 200233, CN

QIAN, Yalan

Shanghai 200233, CN

LI, Jinming

Shanghai 200233, CN

WANG, Wei

Shanghai 200233, CN

WANG, Xujia

Shanghai 200233, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.