AUFSTECKBARE ANSCHLUSSKLEMME

Brevet européen · EP4346014 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4346014
Numéro de demande
EP23197954
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2023
Publié
3 avr. 2024
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H01R 4/48 (2006.01)
H01R 12/51 (2011.01)
H01R 12/58 (2011.01)
H01R 11/09 (2006.01)
Priorité
DE 202022105546 U 30.09.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Electro Terminal GmbH & Co KG

Archenweg 58, 6020 Innsbruck, AT

Inventeur

Kreuzbichler, Jürgen

6067 Absam, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.