COMMANDE D'UN TRANSISTOR

Brevet européen · EP4346077 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4346077
Numéro de demande
EP23199917
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2023
Publié
3 avr. 2024
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H02M 3/158 (2006.01)
H02M 3/335 (2006.01)
Priorité
FR 2209951 30.09.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

STMicroelectronics (Tours) SAS

10, Rue Thales de Milet, 37100 Tours, FR

Inventeur

CISSE, Diawoye

37100 TOURS, FR

RIVET, Bertrand

37210 VOUVRAY, FR

GAUTIER, Frederic

37380 MONNAIE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.