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Brevet européen · EP4346105 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4346105
Numéro de demande
EP23157511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2023
Publié
3 avr. 2024
Délivré
26 nov. 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03L 7/087 (2006.01)
H03L 7/089 (2006.01)
H03L 7/093 (2006.01)
H03L 7/18 (2006.01)
Priorité
KR 20220125491 30.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  3. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Inventeur

Lee, Kang Yoon

05834 Seoul, KR

Huh, Hyung Ki

06190 Seoul, KR

Jo, Jong Wan

16417 Suwon-si, Gyeonggi-do, KR

Kim, Ho Won

16361 Suwon-si, Gyeonggi-do, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.