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Brevet européen · EP4346197 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4346197
Numéro de demande
EP23197110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2023
Publié
3 avr. 2024
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
H04N 1/00 (2006.01)
G06V 10/98 (2022.01)
H04N 1/32 (2006.01)
Priorité
JP 2022153497 27.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

FUJIFILM Corporation

26-30, Nishiazabu 2-chome Minato-ku, Tokyo 106-8620, JP

Inventeur

YAMAJI, Kei

Saitama, 331-9624, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.