IMPLEMENTIERUNG EINES EINSCHLÜSSEL-ANMELDUNGSDIENSTES

Brevet européen · EP4346256 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4346256
Numéro de demande
EP22909697
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2022
Publié
3 avr. 2024
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H04W 12/06 (2021.01)
H04W 12/084 (2021.01)
H04L 9/32 (2006.01)
H04L 9/40 (2022.01)
Priorité
CN 202111579026 22.12.2021
Demande PCT
PCT/CN2022/135823 01.12.2022
Publication PCT
WO2023/116382 29.06.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Inventeur

ZHANG, Wanqiao

Hangzhou, Zhejiang 310000, CN

HUANG, Lin

Hangzhou, Zhejiang 310000, CN

NIE, Juhu

Hangzhou, Zhejiang 310000, CN

JIAN, Yunding

Hangzhou, Zhejiang 310000, CN

FU, Wei

Hangzhou, Zhejiang 310000, CN

CAO, Hongjian

Hangzhou, Zhejiang 310000, CN

LIU, Yujia

Hangzhou, Zhejiang 310000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.