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Brevet européen · EP4346489 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4346489
- Numéro de demande
- EP22729300
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A43B 5/14 (2006.01)A43B 11/00 (2006.01)A43B 23/02 (2006.01)A43C 1/00 (2006.01)A43C 1/06 (2006.01)A43C 11/00 (2006.01)A43C 11/14 (2006.01)A43C 11/16 (2006.01)
- Priorité
- IT 202100014261 31.05.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/054995 27.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/254295 08.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
MAZZAROLO, Giovanni
31010 Coste di Maser (TV), IT
MARINI, Andrea
31040 VOLPAGO DEL MONTELLO (TV), IT
SPADA, Silvano
00060 Canale Monterano (Roma), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.