EINROLLBARES MÖBELSTÜCK

Brevet européen · EP4346507 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4346507
Numéro de demande
EP21783160
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2021
Publié
10 avr. 2024
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
20 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A47C 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 102021205487 28.05.2021
Demande PCT
PCT/EP2021/075982 21.09.2021
Publication PCT
WO2022/248072 01.12.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 21.09.2026

  2. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

Lamont, Alan

24972 Steinberg, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

HEHENWARTER, Tobias

80639 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.