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Brevet européen · EP4346516 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4346516
- Numéro de demande
- EP22729258
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A47G 19/22 (2006.01)B65D 81/18 (2006.01)B65D 81/38 (2006.01)A47J 41/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 202107456 26.05.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/051313 25.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/248854 01.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 18 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 18.06.2026
- 10 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
Stevens, Louisa Rebecca
Leeds Yorkshire LS8 1RJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.