KESSEL
Brevet européen · EP4346524 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4346524
- Numéro de demande
- EP22734063
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A47J 36/42 (2006.01)F24D 19/00 (2006.01)F24H 1/00 (2022.01)F16K 1/00 (2006.01)F24H 9/00 (2022.01)
- Priorité
- IT 202100013874 27.05.2021
- Demande PCT
- PCT/IT2022/050147 27.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/249214 01.12.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
ANTONEL, Alessandro
31100 TREVISO, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.