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Brevet européen · EP4346539 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4346539
- Numéro de demande
- EP22725276
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021113615 26.05.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/063506 19.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/248320 01.12.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Inventeur
FORSTER, Jonas
78532 Tuttlingen, DE
HENI, Andreas
78532 Tuttlingen, DE
HENI, Pascal
78532 Tuttlingen, DE
KUPFERSCHMID, Markus
78532 Tuttlingen, DE
ULMSCHNEIDER, Daniel
78532 Tuttlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.