FÖTUSÜBERWACHUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4346573 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4346573
- Numéro de demande
- EP22814595
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61B 5/024 (2006.01)A61B 5/288 (2021.01)A61B 5/344 (2021.01)A61B 5/251 (2021.01)G01N 27/327 (2006.01)A61B 5/0205 (2006.01)A61B 5/1482 (2006.01)C12Q 1/00 (2006.01)A61B 5/0245 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/145 (2006.01)A61B 5/1486 (2006.01)
- Priorité
- AU 2021901626 31.05.2021AU 2021903268 11.10.2021
- Demande PCT
- PCT/AU2022/050478 18.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/251897 08.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
KAUSHIK, Arjun Siddharth
City Beach, Western Australia 6015, AU
CHALLENOR, Michael Tom
Maylands, Western Australia 6051, AU
ATKINSON, Robert David John
Bentley, Western Australia 6102, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.