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Brevet européen · EP4346616 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4346616
Numéro de demande
EP22730934
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2022
Publié
10 avr. 2024
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61B 8/08 (2006.01)
A61B 8/00 (2006.01)
Priorité
EP 21305759 04.06.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/065259 03.06.2022
Publication PCT
WO2022/254037 08.12.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

SORBONNE UNIVERSITE

21, rue de l 'école de Médecine, 75006 Paris, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

INSERM (Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale)

101, rue de Tolbiac, 75013 Paris, FR

Inventeur

AISSANI, Abderrahmanne

75019 Paris, FR

CHAVIGNON, Arthur

94250 Gentilly, FR

COUDERT, Antoine

75015 Paris, FR

COUTURE, Olivier

92130 Issy-les-Moulineaux, FR

HEILES, Baptiste

2563CG Den Haag, NL

HINGOT, Vincent

75005 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.