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Brevet européen · EP4346678 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4346678
Numéro de demande
EP22750743
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2022
Publié
10 avr. 2024
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61B 34/20 (2016.01)
Priorité
US 202163194038 P 27.05.2021
Demande PCT
PCT/US2022/029766 18.05.2022
Publication PCT
WO2022/251012 01.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Medtronic Navigation, Inc.

826 Coral Creek Circle, Louisville, CO 80027, US

Inventeur

DOERR, Vince

Louisville, Colorado 80027, US

SNYDER, Victor

Louisville, Colorado 80027, US

JACOBSEN, Bradley

Louisville, Colorado 80027, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.