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Brevet européen · EP4346685 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4346685
- Numéro de demande
- EP22733206
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61B 34/30 (2016.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 34/20 (2016.01)
- Priorité
- US 202117338365 03.06.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/054549 16.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/254273 08.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
MERCER, Alasdair
Leeds LS11 8 DT, GB
BAILEY, Andrew
Leeds LS11 8 DT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.