RHOMBOIDFÖRMIGE IMPLANTATE

Brevet européen · EP4346704 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4346704
Numéro de demande
EP22731375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2022
Publié
10 avr. 2024
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61F 2/30 (2006.01)
A61F 2/44 (2006.01)
Priorité
US 202117332284 27.05.2021
Demande PCT
PCT/US2022/030094 19.05.2022
Publication PCT
WO2022/251043 01.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Inventeur

DEWEY, Jonathan

Minneapolis, Minnesota 55432, US

RUTH, Joshua Aaron

Minneapolis, Minnesota 55432, US

PREVOST, Julien

Minneapolis, Minnesota 55432, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.