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Brevet européen · EP4346710 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4346710
Numéro de demande
EP22741045
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2022
Publié
10 avr. 2024
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61F 5/01 (2006.01)
A61F 5/30 (2006.01)
A47C 20/00 (2006.01)
A61G 7/075 (2006.01)
A61F 13/06 (2006.01)
A61G 7/057 (2006.01)
Priorité
US 202163196491 P 03.06.2021
Demande PCT
PCT/US2022/032155 03.06.2022
Publication PCT
WO2022/256649 08.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  2. 23 avr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Nelson Innovations, LLC, 1126 Industrial Parkway North Suite 5, Brunswick, Ohio 44212, Etats-Unis d'Amérique → Recovery Force Health, LLC, 10022 Lantern Rd., Suite 100, Fishers, Indiana 46037, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  3. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Inventeur

NELSON, Kevin M.

Brunswick, Ohio 44212, US

PERSE, David

Cleveland, Ohio 44113, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.