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Brevet européen · EP4346725 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4346725
- Numéro de demande
- EP22731936
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61F 13/514 (2006.01)B32B 5/02 (2006.01)B32B 5/26 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)B32B 27/28 (2006.01)B32B 27/34 (2006.01)B32B 27/36 (2006.01)B32B 27/40 (2006.01)
- Priorité
- US 202163194348 P 28.05.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/031006 26.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/251408 01.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
GARCIA, Robert
43530 Alacanar, ES
ALSLEBEN, Kay
06449 Aschersleben, DE
ESCHENBACHER, Frank
91625 Schnelldorf, DE
VAN KERREBROUCK, Jozef
8750 Wingene, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.