SELBSTEINSTELLENDER IV-STÄNDER
Brevet européen · EP4346943 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4346943
- Numéro de demande
- EP22727565
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61M 5/14 (2006.01)A61M 5/168 (2006.01)
- Priorité
- US 202163196024 P 02.06.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/028382 09.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/256139 08.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
FRAUSTO, Tomas
Walnut, California 91789, US
WINE, Jason Andrew
Brea, California 92823, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.