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Brevet européen · EP4347006 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4347006
- Numéro de demande
- EP22728644
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G16H 40/67 (2018.01)G16H 10/60 (2018.01)A61N 1/372 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/362 (2006.01)
- Priorité
- US 202163196875 P 04.06.2021EP 21183208 01.07.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/064201 25.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/253665 08.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
HORTON, James
Portland, Oregon 97225, US
KRAITER, Lauren
Tigard, Oregon 97223, US
BERGSTROM, Dean
West Linn, Oregon 97068, US
JAROCH GONZÁLEZ, Yarisa
West Linn, Oregon 97068, US
FLAKNE, Dawn Gayle
Portland, Oregon 97219, US
FRYER, Alan
Portland, Oregon 97202, US
LOWRY, James
Hillsboro, Oregon 97123, US
GROSSKOPF, Rainer Joerg
Portland, Oregon 97239, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.