SYSTÈME DE STIMULATION ÉLECTROMAGNÉTIQUE

Brevet européen · EP4347009 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4347009
Numéro de demande
EP22730932
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2022
Publié
10 avr. 2024
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61N 2/02 (2006.01)
A61N 2/00 (2006.01)
Priorité
FR 2105879 04.06.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/065205 03.06.2022
Publication PCT
WO2022/254015 08.12.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

Deleo

Pôle d'Excellence Jean Louis 239 Via nova, 83600 FREJUS, FR

Inventeur

ABOU SALEH, Anthony

83480 PUGET-SUR-ARGENS, FR

BERTHON, Alexandre

83700 SAINT-RAPHAEL, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.