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Brevet européen · EP4347165 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4347165
- Numéro de demande
- EP22726031
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B23K 11/00 (2006.01)H01R 4/02 (2006.01)H01R 43/02 (2006.01)B23K 101/38 (2006.01)B23K 103/10 (2006.01)B23K 103/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021113511 26.05.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/061189 27.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/248148 01.12.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 1 juil. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Auto-Kabel Management GmbH, Im Grien 1, 79688 Hausen i.W., Allemagne → One Mobility Autokabel GmbH, Marktstraße 155, 72793 Pfullingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.