SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN MATÉRIAU DE CONSTRUCTION
Brevet européen · EP4347205 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4347205
- Numéro de demande
- EP22734660
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B28B 1/00 (2006.01)B28B 23/02 (2006.01)B29C 64/118 (2017.01)B29C 64/209 (2017.01)B29C 70/22 (2006.01)B33Y 30/00 (2015.01)B33Y 40/00 (2020.01)E04G 21/04 (2006.01)B28B 23/00 (2006.01)B33Y 10/00 (2015.01)B29C 70/38 (2006.01)
- Priorité
- FR 2105830 02.06.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/051039 02.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/254149 08.12.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
JACQUET, Yohan
56100 Lorient, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.