POLYETHYLENMISCHUNG
Brevet européen · EP4347209 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4347209
- Numéro de demande
- EP22731558
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B29B 17/02 (2006.01)B29B 17/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 21176834 31.05.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/064702 31.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/253804 08.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
TRAN, Tuan Anh
4021 Linz, AT
LOPES FILIPE, Susana
7005-545 Évora, PT
NAGL, Andreas
4021 Linz, AT
MACHL, Doris
4021 Linz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.