BEDRUCKEN VON TEXTILIEN
Brevet européen · EP4347265 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4347265
- Numéro de demande
- EP21943242
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2021
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B41J 3/407 (2006.01)B41J 11/06 (2006.01)B41F 16/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2021/033821 24.05.2021
- Publication PCT
- WO2022/250643 01.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
BORRELL BAYONA, Maria Isabel
08174 Sant Cugat del Valles, ES
CANTERO LAZARO, Marina
08174 Sant Cugat del Valles, ES
CANTO ESTANY, Diana
08174 Sant Cugat del Valles, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.