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Brevet européen · EP4347286 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4347286
Numéro de demande
EP22730829
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2022
Publié
10 avr. 2024
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B60H 1/00 (2006.01)
Priorité
GB 202107578 27.05.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/064332 25.05.2022
Publication PCT
WO2022/248624 01.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

JAGUAR LAND ROVER LIMITED

Jaguar Land Rover Limited

Abbey Road, Whitley, Coventry, Warwickshire CV3 4LF, GB

Inventeur

FOWLER, Andrew

Coventry Warwickshire CV3 4LF, GB

FERNANDES, Valentina

Coventry Warwickshire CV3 4LF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.