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Brevet européen · EP4347339 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4347339
Numéro de demande
EP22710065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2022
Publié
10 avr. 2024
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
2 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B60T 15/36 (2006.01)
F15B 1/24 (2006.01)
Priorité
DE 102021205371 27.05.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/055366 03.03.2022
Publication PCT
WO2022/248090 01.12.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

ERTLE, Marcus

87509 Immenstadt, DE

BAREISS, Alexander

87509 Immenstadt, DE

REINER, Juergen

88167 Gestratz, DE

LOEFFLER, Michael

87534 Oberstaufen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.