SYSTÈME DE VECTORISATION DE COUPLE, PROCÉDÉ ET VÉHICULE ASSOCIÉ

Brevet européen · EP4347342 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4347342
Numéro de demande
EP22731239
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2022
Publié
10 avr. 2024
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
31 mai 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B60W 50/00 (2006.01)
B60W 30/045 (2012.01)
B60W 30/18 (2012.01)
Priorité
FR 2105861 03.06.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/064970 01.06.2022
Publication PCT
WO2022/253923 08.12.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Ampere SAS, 122-122bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne-Billancourt, France → RENAULT s.a.s., 122-122bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne-Billancourt, France

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

RENAULT S.A.S.

RENAULT s.a.s.

122-122bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne-Billancourt, FR

Inventeur

CHAUDET, Michel

91650 Breuillet, FR

FONTAINE, Sebastien

78180 Montigny le Bretonneux, FR

GHILLEBAERT, Olivier

94230 CACHAN, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.