SCHIENENSIGNAL
Brevet européen · EP4347349 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4347349
- Numéro de demande
- EP22728962
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B61L 5/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 202107731 28.05.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/051360 27.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/248880 01.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
AYDIN, Ilkan
Southport Merseyside PR9 7TN, GB
CONYNGHAM, Kurt
Southport Merseyside PR9 7TN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.