ÉLÉMENT DE PROPULSION VÉLIQUE, VÉHICULE À PROPULSION VÉLIQUE
Brevet européen · EP4347384 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4347384
- Numéro de demande
- EP22733694
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63H 9/061 (2020.01)
- Priorité
- FR 2105604 28.05.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/051017 30.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/248811 01.12.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Inventeur
ESSINGER, Olivier
63040 CLERMONT-FERRAND Cedex 9, FR
FRAGNIERE, Bruno
63040 CLERMONT-FERRAND Cedex 9, FR
KESSI, Edouard
1162 St-Prest
DE KALBERMATTEN, Laurent
1632 RIAZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.