ÉLÉMENT DE PROPULSION VÉLIQUE, VÉHICULE À PROPULSION VÉLIQUE

Brevet européen · EP4347385 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4347385
Numéro de demande
EP22733695
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2022
Publié
10 avr. 2024
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
29 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B63H 9/061 (2020.01)
Priorité
FR 2105608 28.05.2021
Demande PCT
PCT/FR2022/051018 30.05.2022
Publication PCT
WO2022/248812 01.12.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

23 place des Carmes-Déchaux, 63000 Clermont-Ferrand, FR

Inventeur

ESSINGER, Olivier

63040 CLERMONT-FERRAND Cedex 9, FR

FRAGNIERE, Bruno

63040 CLERMONT-FERRAND Cedex 9, FR

KESSI, Edouard

1162 St-Prest

DE KALBERMATTEN, Laurent

1632 RIAZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.