CALAGE DE PAS ÉLECTROHYDRAULIQUE À POMPE RÉVERSIBLE

Brevet européen · EP4347391 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4347391
Numéro de demande
EP22731748
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2022
Publié
10 avr. 2024
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B64C 11/38 (2006.01)
B64C 11/44 (2006.01)
F01D 7/00 (2006.01)
Priorité
FR 2105564 28.05.2021
Demande PCT
PCT/FR2022/050972 23.05.2022
Publication PCT
WO2022/248800 01.12.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

Safran Aircraft Engines

SAFRAN AIRCRAFT ENGINES

2 Boulevard du Général Martial Valin, 75015 Paris, FR

Inventeur

DE WERGIFOSSE, Huguette

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

FRANTZ, Caroline Marie

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.