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Brevet européen · EP4347441 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4347441
Numéro de demande
EP22730561
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2022
Publié
10 avr. 2024
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
B66B 9/10 (2006.01)
Priorité
FR 2105722 31.05.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/064718 31.05.2022
Publication PCT
WO2022/253812 08.12.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Fives Xcella

2 Impasse de Kerhoas, 56260 Lamor-Plage, FR

FIVES SYLEPS

Z.I. de Keryado 31 Rue Du Gaillec BP 2834, 56312 Lorient Cedex, FR

Inventeur

REY, Julien

56100 Lorient, FR

JAMES, Aurélien

56100 Lorient, FR

LOUIS REGIS, Lénaïck

44140 Le Bignon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.