DISPOSITIF RADIATIF DIURNE

Brevet européen · EP4347522 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4347522
Numéro de demande
EP22730435
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2022
Publié
10 avr. 2024
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C03C 17/34 (2006.01)
F25B 23/00 (2006.01)
G02B 5/20 (2006.01)
G02B 5/26 (2006.01)
Priorité
FR 2105377 24.05.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/063924 23.05.2022
Publication PCT
WO2022/248413 01.12.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Université de Caen Normandie

Esplanade de la Paix, 14000 Caen, FR

Ecole Nationale Supérieure d'Ingénieurs de Caen

6 Boulevard du Maréchal Juin CS45053, 14050 Caen, FR

Inventeur

CARDIN, Julien

14112 Biéville-Beuville, FR

DAOU, Ramzy

14000 Caen, FR

FRILAY, Cédric

14280 Authie, FR

GOURBILLEAU, Fabrice

31400 Toulouse, FR

WEIMMERSKIRCH-AUBATIN, Jennifer

26000 Valence, FR

HORCHOLLE, Bryan

50590 Regnéville sur Mer, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.