PROCEDE D'OLIGOMERISATION DANS UN REACTEUR A ZONES DE DIAMETRES VARIABLES COMPRENANT UNE ETAPE DE RECYCLAGE D'UN SOLVANT PREALABLEMENT REFROIDI

Brevet européen · EP4347542 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4347542
Numéro de demande
EP22730245
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2022
Publié
10 avr. 2024
Délivré
16 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
C07C 2/32 (2006.01)
C07C 11/107 (2006.01)
B01J 8/22 (2006.01)
B01J 10/00 (2006.01)
Priorité
FR 2105617 28.05.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/064008 24.05.2022
Publication PCT
WO2022/248449 01.12.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Titulaire

IFP Energies nouvelles

1 et 4 avenue de Bois Préau, 92500 Rueil-Malmaison, FR

Inventeur

COTTE, Olivier

92852 Rueil-Malmaison Cedex, FR

BREUIL, Pierre-Alain

92852 Rueil-Malmaison Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.