UTILISATION DE MÉLASSE FERMENTÉE COMME ÉMULSIFIANT
Brevet européen · EP4347715 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4347715
- Numéro de demande
- EP22734662
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 21 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C08L 95/00 (2006.01)C09K 23/00 (2022.01)C08L 5/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2105874 03.06.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/051047 02.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/254153 08.12.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 12 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 12.06.2025
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Inventeur
LEBRUN, Xavier
59520 Marquette-Lez-Lille, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.