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Brevet européen · EP4347727 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4347727
- Numéro de demande
- EP22729271
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C09D 11/101 (2014.01)C09D 11/38 (2014.01)
- Priorité
- GB 202107577 27.05.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/051330 26.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/248860 01.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 4 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 04.07.2025
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Inventeur
CORFE, Lee
Industrial Estate Broadstairs Kent CT10 2LE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.