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Brevet européen · EP4347909 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4347909
- Numéro de demande
- EP22758424
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- C23C 10/02 (2006.01)C23C 10/28 (2006.01)C23C 10/36 (2006.01)C23C 14/16 (2006.01)C23C 14/58 (2006.01)C23C 26/02 (2006.01)C23C 28/02 (2006.01)C23C 30/00 (2006.01)C25D 3/12 (2006.01)C21D 9/00 (2006.01)H01M 50/00 (2021.01)B32B 15/01 (2006.01)C21D 1/18 (2006.01)C22C 19/03 (2006.01)C22C 38/00 (2006.01)C25D 5/14 (2006.01)C25D 5/36 (2006.01)C25D 5/50 (2006.01)C25D 7/00 (2006.01)H01M 8/00 (2016.01)
- Priorité
- DE 102021118765 20.07.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/070211 19.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/001829 26.01.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
SOLIMANI, Ali
35043 Marburg, DE
DUTENHÖFNER, Dennis
35315 Homberg (Ohm), DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.