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Brevet européen · EP4347938 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4347938
- Numéro de demande
- EP22731179
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2022
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- D05B 3/04 (2006.01)B29C 65/78 (2006.01)D05B 27/00 (2006.01)D05B 35/00 (2006.01)D05B 37/02 (2006.01)D05B 39/00 (2006.01)
- Priorité
- DK PA202100597 03.06.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/064663 30.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/253784 08.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
MIKKELSEN, Steen B.
8420 Knebel, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.