ENERGIERAUM
Brevet européen · EP4347965 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4347965
- Numéro de demande
- EP23731701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2023
- Publié
- 10 avr. 2024
- Délivré
- 25 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E04B 1/348 (2006.01)E04H 1/12 (2006.01)E04H 5/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022121338 23.08.2022DE 102022122131 01.09.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/065768 13.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/041770 29.02.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 13 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.12.2024
- 25 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
Parties
Titulaire
Djukic-Schröder, Daliborka
Kusenweg 8, 33719 Bielefeld, DE
Steppeler, Ralf
33442 Herzebrock-Clarholz, DE
Inventeur
Djukic-Schröder, Daliborka
33719 Bielefeld, DE
Steppeler, Ralf
33442 Herzebrock-Clarholz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.