HYDRAULISCHES ANTRIEBSSYSTEM

Brevet européen · EP4348063 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4348063
Numéro de demande
EP22726613
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2022
Publié
10 avr. 2024
Délivré
23 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F15B 7/00 (2006.01)
F15B 1/26 (2006.01)
F15B 19/00 (2006.01)
Priorité
DE 102021113665 27.05.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/061355 28.04.2022
Publication PCT
WO2022/248153 01.12.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 23 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

Parties

Titulaire

HMS - Hybrid Motion Solutions GmbH

Siemensstrasse 14, 71277 Rutesheim, DE

Inventeur

HELBIG, Achim

70184 Stuttgart, DE

RÖGNER, Mattias

74391 Erlingheim, DE

BECHER, Dirk

71154 Nufringen, DE

KENTSCHKE, Tino

71263 Weil der Stadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.