PROCÉDÉ D'ASPIRATION DES PARTICULES DE FREINAGE

Brevet européen · EP4348074 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4348074
Numéro de demande
EP22733701
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2022
Publié
10 avr. 2024
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F16D 65/00 (2006.01)
B60T 17/22 (2006.01)
Priorité
FR 2105771 01.06.2021
Demande PCT
PCT/FR2022/051031 31.05.2022
Publication PCT
WO2022/254142 08.12.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Titulaire

Tallano Technologies

49 boulevard du Général Martial Valin, 75015 Paris, FR

AKWEL

975 Route des Burgondes, 01410 Champfromier, FR

Inventeur

ROCCA-SERRA, Christophe

75016 PARIS, FR

ADAMCZAK, Loïc

38390 MONTALIEU VERCIEU, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.